La révolution française est la
révolution qui a achevé en France et commencé en
Europe l’abolition de l’ancien régime.
Il ne faut pas confondre l’ancien régime avec l’ancienne France.
L’ancienne France, c’est la France, une dans tous les temps par la
communauté des gloires et des douleurs. C’est la Patrie.
L’ancien régime est un ensemble d’institutions qui ont
existé, non
seulement en France, mais dans toute l’Europe, dans l’ordre de la
propriété, de la famille, de l’administration civile, de
l’organisation
politique. C’était le régime féodal avec
l’absolutisme monarchique.
Ces institutions, après avoir répondu pendant un temps
à des nécessités
historiques, avaient fini par dégénérer en abus
insupportables qui
peuvent se résumer en deux mots : privilèges et
arbitraire.
Les
privilèges sont les droits que les uns possèdent aux
dépens des autres.
L’arbitraire, c’est le pouvoir d’un seul ou de quelques-uns sur tous,
sans règle et sans lois.
De là, deux sortes de cause de la
Révolution : les unes sociales, les autres politiques ; les unes
naissant de l’inégalité des classes, les autres de
l’absolutisme
monarchique.
Comme la Révolution a eu deux causes, elle a eu
également deux buts : détruire l’inégalité
ou le privilège, détruire le
despotisme ou l’arbitraire.
Quelques-uns ont pensé que la
Révolution a eu raison d’abolir les privilèges, mais
qu’elle devait
laisser subsister le pouvoir absolu, seule garantie, suivant eux, de
l’égalité.
D’autres, au contraire, ont pensé que la Révolution a eu
raison d’abolir l’arbitraire du pouvoir, mais qu’elle aurait dû
laisser
subsister l’inégalité des classes, seule garantie,
suivant eux, de la
liberté.
C’est là une double erreur. La grandeur de la Révolution
a
été précisément de poursuivre à la
fois et de ne pas séparer ces deux
objets qui sont le complément garantie l’un de l’autre :
l’égalité et
la liberté.
Résumons d’abord les causes sociales de la Révolutions
française.
La principale cause de la Révolution a
été l’excès de l’inégalité.
Il
y a deux sortes d’inégalités parmi les hommes : les unes
naturelles,
telles que l’âge, la santé, l’intelligence, la vertu, etc.
; les autres
artificielles et arbitraires, telles que l’exemption d’impôts, le
droit
exclusif à certaines fonctions, etc.
L’ancien régime reposait sur d’innombrables
inégalités de cette seconde classe.
La nation était divisée en trois classes ou ordres : la
noblesse, le clergé et le tiers état.
La noblesse et le clergé ne contribuaient à l’impôt
que dans une mesure inégale et insuffisante.
Le principal poids des charges publiques portait sur le tiers
état, particulièrement sur les paysans.
Le clergé n’était tenu qu’à des dons gratuits
qu’il fixait lui-même
arbitrairement. La noblesse payait la capitation ou impôt par
tête,
plus ce qu’on appelait l’impôt du vingtième, établi
sous Louis XV par
le contrôleur général Machault. Mais le tiers
état payait lui-même ces
deux sortes d’impôts, et de plus il payait seul la taille, qui
était
pour le Trésor la principale source de ses revenus.
Outre la
taille, le peuple des campagnes était encore soumis à la
corvée « La
corvée était l’obligation de donner gratuitement
plusieurs jours de
travail pour l’entretien des routes. ». De là l’expression
célèbre de
gent taillable et corvéable à merci, par laquelle le
tiers état avait
été longtemps qualifié.
La noblesse, outre le privilège d’être
exempte de la taille, avait encore celui de pouvoir s’élever
seule aux
grades militaires.
Dans la plupart des provinces, les droits
territoriaux passaient de mâle en mâle par droit
d’aînesse, et les
sentiments naturels de la famille recevaient par cette
inégalité de
graves atteintes.
Le clergé prélevait sur le produit des terres une
partie, appelée dîme ou dixième, et jouissait
d’immenses propriétés,
dites biens de mainmorte, biens incommutables et inaliénables,
qui
étaient soustraits à la libre circulation.
Non seulement les ordres
privilégiés étaient affranchis en partie des
contributions publiques,
mais ils profitaient même de ces contributions ; et un grand
nombre de
courtisans ne vivaient ne vivaient que sur les pensions et les faveurs
de la couronne, alimentées par le travail du tiers état.
Enfin ces
ordres privilégiés prélevaient eux-mêmes,
à titre de droits féodaux,
une grande partie de la richesse social ; les paysans étaient
accablés
de charges fiscales. Ces charges avaient pu à l’origine, lorsque
le
seigneur était souverain, représenter des services rendus
; mais elles
avaient perdu avec le temps toute signification, et n’étaient
plus
qu’une oppression ruineuse pour les campagnes et l’agriculture.
Les
principaux de ces droits étaient les rentes féodales de
toute nature ;
les banalités, ou obligation de moudre au moulin du seigneur, de
cuire
à son four, de se servir de son pressoir ; les corvées
seigneuriales,
distinctes de la corvée due à l’Etat ; les droits
exclusifs de
colombier, de pêche, de chasse ; enfin une multitude d’autres
dont les
noms mêmes n’ont plus de signification pour nous.
Même la servitude
personnelle existait encore dans certaines provinces : par exemple, les
cerfs de Saint-Claude dans les montagnes du Jura. Ces serfs n’avaient
ni la faculté de tester, ni celle de changer de domicile, ni
celle de
choisir un état à leur gré. A leur mort, leur
pécule retournait entre
les mains du seigneurs ; et si les biens venaient à être
vendus, les
serfs pouvaient être partagés « comme un vil
bétail… comme s’ils
eussent éré vendus par des pirates ( Cahiers du Tiers
Etat en 1789, t.
III, p. 335.) ».
La justice était rendue à prix d’argent : les
charges de judicature étaient vénales, comme aujourd’hui
nos offices
ministériels, et elle se transmettaient par
hérédité : on s’élevait
ainsi à une demi-noblesse, que l’on appelait la noblesse de robe.
Le tiers état lui-même avait des privilèges. Les
diverses industries
formaient des corporations fermées dont on ne pouvait franchir
les
limites ; le travail, enfermé ainsi dans des barrières
infranchissables, ne pouvait faire aucun progrès. En même
temps, les
maîtrises et les jurandes, par toutes sortes de restrictions
oppressives, empêchaient l’ouvrier de s’élever
jusqu’à la condition de
maître.
Enfin, lors de l’avènement du roi Louis XVI, le servage
n’était pas aboli dans toute la France ; la torture était
encore
infligée aux accusés ; l’état civil était
interdit aux protestants ;
les douanes intérieures empêchaient la libre circulation
des denrées.
Tel était l’ensemble des abus qui duraient depuis des
siècles, et que
le développement des lumières avait rendus
intolérables avec le temps.
Annotations A.P.J. : La question
posée en
ce jour de mai 2003 est : est-ce que la décentralisation ne
détruit pas
la garantie d’équité nationale ? Ne va-t-on pas retrouver
des baronnies
s’appuyant sur les courtisans des temps modernes ? Avons nous
réussi
l’objet de la révolution en supprimant tous les
privilèges ?
La Révolution, avons-nous dit, a deux buts
: abolir les privilèges aristocratiques, abolir l’absolutisme
monarchique.
La royauté française, après avoir lutté
pendant de longs siècles contre
le pouvoir de la féodalité, était enfin parvenue,
sous Henri IV et le
Cardinal de Richelieu, au pouvoir absolu.
Les grands vassaux qui,
au moyen âge, jouissaient d’un pouvoir presque égal
à celui du roi, et
qui exerçaient dans leurs domaines tous les droits de la
souveraineté,
avaient été obligés de plier l’un après
l’autre devant la royauté.
Le clergé, qui partageait avec les grands les pouvoirs
féodaux, avait
aussi perdu peu à peu toute puissance politique, et
n’était plus qu’un
clergé de cour asservi et obéissant.
Les villes qui avaient conquis
sur les seigneurs leurs libertés communales, les avaient vues
peu à peu
disparaître confisquées par la royauté.
Une grande institution, les
Etats généraux, dont nous parlerons plus amplement, et
qui étaient
composés des trois ordres ( noblesse, clergé, tiers
état ), convoqués
pour voter des subsides aux princes, n’avaient été
appelés que dans des
cas d’extrême péril ; et l’on avait fini par s’en passer
tout à fait.
Le parlement, cour de justice, qui avait quelques prérogatives
politiques, entre autres le droit d’enregistrer les édits,
c’est-à-dire
les volontés royales, et le droit de remontrances, le Parlement
avait
essayé d’étendre ces prérogatives et de devenir
une assemblée
délibérante, chargée de contenir le pouvoir royal.
Il fut vaincu dans
la guerre civile de la Fronde, et les dernières tentatives de
résistance et de liberté publique succombèrent
avec lui.
La liberté
individuelle n’avait aucune garantie. Des lettres de cachet obtenues
à
prix d’argent ouvraient les prisons d’Etat, non seulement aux rebelles,
mais à tous ceux que poursuivaient le caprice et la passion des
puissants.
La liberté de la presse était nulle, au moins
légalement. Tout dépendait de l’arbitraire. L’Emile de
J.J. Rousseau
était brûlé par la main du bourreau.
Le règne de Louis XIV avait
été le triomphe du despotisme. Pouvoir sans frein et sans
contrôle,
désordre de mœurs insolemment affiché. Les nobles devenus
courtisans,
les parlements serviles allant jusqu’à légitimer les
enfants adultérins
du roi, tout vestige de liberté disparu, les protestants
chassés de
France, un régime de guerres perpétuelles qui,
après un temps de
splendeurs, avait fini par mettre le royaume à deux pas de la
ruine et
dont nous payons encore aujourd’hui les conséquences « On
demandait en
1870 à un grand historien allemand, après la chute de
l’empereur : Mais
à qui donc faites-vous la guerre maintenant ? il répondit
: A Louis
XIV. » : tel est le bilan de ce grand règne.
Cependant Louis XIV
avait été pendant quarante ans le maître de
l’Europe, et ses désordres
avaient eu au moins quelques apparence de dignité. Mais son
successeur
Louis XV laissa tomber l’influence de la France, perdit notre puissance
coloniale, et assista impassible au partage de la Pologne.
Sous le
même prince, comme sous le duc d’Orléans, qui avait
été régent pendant
sa minorité, les désordres majestueux du roi Louis XIV
furent remplacés
par les vices les plus bas et la plus honteuse dissolution.
Il acheva de ruiner les finances de la France de
déconsidérer le pouvoir, et sut être à la
fois arbitraire et puissant.
Il mourut méprisé, détesté, emportant avec
lui le dernier prestige de la monarchie.
Louis XVI, petit-fils de Louis XV, monta sur le
trône
en 1774. C’était un prince honnête et faible, qui eut peu
de lumière,
montra de bonnes intentions, fit de grandes fautes et paya pour toute
sa race.
Cependant le commencement de son règne furent heureux. Il
eu d’abord pour ministres quelques bons et honnêtes citoyens :
Turgot,
Malesherbes, Necker. Quelques réformes sages furent
réalisées.
La
question fut abolie, et les accusés ne furent plus contrains par
la
torture à avouer des crimes que peut-être ils n’avaient
point commis,
ou à dénoncer des complices qui n’existaient pas.
Les douanes
intérieures furent supprimées, et les denrées
purent circuler librement
dans toute la France, d’une province à l’autre.
L’abolition de la
corvée, l’affranchissement des derniers serfs qui restaient
encore sur
le sol de la France, l’état civil rendu aux protestants : telles
sont
les réformes, préparées par les philosophes, que
Louis XVI eut
l’honneur d’avoir tentées ou exécutées avant la
Révolution.
Cependant quelques-unes de ces réformes ne furent pas
immédiatement
réalisées. La corvée, rétablie après
la chute de Turgot, ne fut
définitivement supprimée que sous le ministre de Brienne,
en 1787. Les
serfs du Jura n’obtinrent pas leur affranchissement complet, puisqu’ils
le réclamaient encore en 1789.
Un autre grand événement jette aussi
un juste éclat sur les premières années du
règne de Louis XVI ; ce fut
la guerre d’Amérique.
Les colonies anglaises d’Amérique insurgées
contre l’Angleterre soutenaient depuis 1773 une lutte énergique
et
opiniâtre. Washington, Franklin, Jefferson, Hamilton, furent les
héros
de cette lutte. Une partie de la jeunesse française s’engagea
sous le
drapeau américain, à la suite de La Fayette.
Bientôt le gouvernement de
la France, entraîné lui-même, prit parti pour les
insurgés. Cet appui
détermina le succès de la guerre, et, en 1783, le
traité de Versailles
assura l’indépendance des Colonies, et l’établissement de
la grande
république des Etats-Unis.
Mais ces premiers succès ne procurèrent
au roi qu’une popularité momentanée. Les
difficultés s’aggravaient de
jour en jour, et présagèrent bientôt une
révolution inévitable.
Les
courtisans, menacés dans leurs privilèges, dans leurs
pensions, dans
leurs jouissances, s’opposaient à toute réforme et
faisaient renvoyer
les ministres qui leur étaient contraires.
La reine,
Marie-Antoinette, fille de Marie-Thérèse d’Autriche,
imbue des maximes
les plus despotiques, exerçait sur le roi une influence des plus
malheureuses et combattait tantôt d’une manière ouverte
déclarée,
tantôt sourdement, toutes les idées nouvelles.
Necker, financier
habile, qui avait essayé de mettre de l’ordre dans les finances,
fut
congédié. Il se retira en publiant un Compte rendu, acte
célèbre qui,
pour la première fois, mit le public au courant de la politique
financière de l’Etat.
Calonne, son successeur, esprit léger,
présomptueux, plein de charlatanisme, flatta la reine et les
courtisans, répandit les pensions, multiplia les
dépenses, et creusa
plus profondément le gouffre du déficit.
Pour sortir de ces
embarras, il convoqua en 1788 une Assemblée des notables :
c’était une
assemblée choisie par le roi dans les trois ordres et
composée des
personnages les plus importants ; ce n’était pas la nation.
Et
cependant cette assemblée elle-même n’avait aucune
confiance dans
Calonne, elle se défiait de son intégrité, ne s’en
rapportait pas à sa
parole et s’opposa à tous ses projets, à la fois par de
bonnes et par
de mauvaises raisons. Enfin, elle fit une telle guerre au ministre,
qu’elle décida sa chute ; il fut remplacé par
Loménie de Brienne,
archevêque de Sens.
Celui-ci, malgré ses prétentions, ne réussit
pas mieux que son prédécesseur. Bientôt la Cour aux
abois n’eut plus
d’autre ressource que de rappeler Necker, et de convoquer les Etats
généraux.
On donnait le nom d’Etats généraux,
sous l’ancienne
monarchie, à des assemblées représentatives et
électives, convoquées
par le roi, et ayant pour objet de voter des subsides et de
présenter
des vœux.
Il était admis en principe, quoiqu’on oubliât ce principe
dans l’application, que nul impôt ne pouvait être
levé sur les peuples
sans leur consentement.
En retour de l’argent voté par les Etats,
on leur permettait de présenter leurs vœux ou doléances,
et de demander
le redressement des griefs dont ils pouvaient avoir à se
plaindre.
Le roi prenait l’argent ; quand aux vœux ou doléances, il n’y
donnait
satisfaction que dans la mesure qui lui convenait. Il restait
maître
d’accorder ou de refuser les demandes des populations.
Les Etats
généraux ne se rassemblaient que sur la convocation du
roi, et n’eurent
jamais, comme le Parlement d’Angleterre, de réunions
régulières et
périodiques.
Les Etats généraux n’étaient pas, d’ailleurs, la
vraie
représentation de la nation, mais seulement des trois ordres,
noblesse,
clergé, tiers état, chacun d’eux nommant ses
députés et votant
séparément. Les ordres privilégiés
étaient donc toujours deux contre
un. Le tiers, inférieur aux deux autres, ne présentait
ses doléances
qu’à genoux : signe de son origine servile.
Les premiers Etats
généraux furent réunis en 1302, et soutinrent le
roi Philippe le Bel
dans sa lutte contre le pape Boniface VIII.
Les derniers Etats
généraux, avant 89, furent ceux de 1614, sous la
régence de Marie de
Médicis, pendant la minorité de Louis XIII.
A partir de cette
époque jusqu’en 89, toute convocation d’Etats fut interrompue :
ce fut
donc 175 ans pendant lesquels il n’y eut en France aucun vestige de
représentation nationale. Pendant la Fronde même,
où le pouvoir royal
vit s’élever contre lui l’opposition violente du parlement et de
la
noblesse, ‘est à peine si quelques voix
réclamèrent l’intervention des
Etats dans les affaires publiques : tant on était
éloigné en France de
reconnaître le droit du peuple à se gouverner
lui-même et à surveiller
la gestion des affaires.
Plusieurs fois cependant, entre 1302 et
1614, les Etats généraux, profitant des désordres
où le malheur des
temps avait jeté le pays, essayèrent de transformer leur
pouvoir viager
et éphémère en un pouvoir régulier et
efficace. Jamais cette révolution
ne fut plus près de s’accomplir qu’en 1356 et 1357, lors de la
captivité du roi Jean en Angleterre, et sous la régence
de son fils,
depuis Charles V.
A cette époque, les Etats de Paris furent sur le
point de faire triompher les principes essentiels de tout gouvernement
libre : vote des impôts, convocations périodique des
agents du pouvoir,
etc. Cette tentative échoua, et la liberté politique fut
ajournée pour
des siècles.
Telle était l’institution que la monarchie, à bout de
ressources, appelait à son secours en 1789, se promettant bien
de ne
s’en servir que pour obtenir l’argent nécessaire au
rétablissement des
finances, mais forcée bientôt de lui faire la part de plus
en plus
large, et de consentir avec elle au partage de la souveraineté.
Déjà le ministre Necker avait obtenu du roi une
concession des plus
graves et qui devait avoir les plus grandes conséquences. Dans
les
Etats antérieurs, le nombre des députés
attribués au tiers état,
n’avait jamais été rigoureusement fixé, et il
avait toujours varié
d’époque en époque. On décida que, dans la
nouvelle assemblée, il
serait égal en nombre aux deux ordres pris ensemble : c’est ce
qu’on
appela le doublement du tiers.
Ce n’était pas encore la
prépondérance, mais c’était
l’égalité. Le tiers se chargerait bientôt
de faire le reste, et de montrer qu’il était la nation.
Les Etats
généraux se réunirent le 5 mai à
Versailles, au milieu de la joie et de
l’espérance universelles. Le discours du roi parut assez peu en
rapport
avec ces espérances, et manifesta plus de crainte des
innovations que
de bonne volonté pour les réformes.
Le ministre ne parlait que de
besoins financiers, sans dire un mot des réformes politiques que
tout
le monde attendait. Mais la nation n’était pas disposée
cette fois à
donner son argent sans compensation et sans s’assurer pour l’avenir des
garanties durables.
Les Etats généraux ne
conservèrent pas longtemps ce nom,
qui appartenait au régime que l’on voulait détruire. Ils
prirent le nom
d’Assemblée nationale. Comment se fit ce changement qui
était à lui
seul toute la Révolution ?
La première opération de toute assemblée
élective est de vérifier ses pouvoirs,
c’est-à-dire de s’assurer que
tous les membres qui la composent ont été
sincèrement et légitimement
élus.
Les Etats généraux durent donc procéder à
la vérification des
pouvoirs. Mais comment cette vérification aurait-elle lieu ? En
commun,
ou séparément ? En commun, c’était décider
qu’ils ne formaient qu’une
seule et même assemblée, sans distinction d’ordre ni de
classe ;
séparément, c’était maintenir la distinction des
corps privilégiés et
du peuple.
Une autre question était engagée dans celle-là :
celle
du vote par ordre ou du vote par tête. Si l’on se
réunissait pour la
vérification, c’était le principe du vote par tête
qui l’emportait pour
toute la durée des Etats ; si la séparation, au
contraire, était
maintenue, c’était le vote par ordre qui avait l’avantage.
Or,
cette question du mode de votation était capitale ; car si l’on
votait
par ordre, les deux ordres étaient deux contre un ; si l’on
votait par
tête, le tiers état, qui était déjà
égal et même un peu supérieur en
nombre aux deux autres réunis, et qui avait dans chacun d’eux
des
adhérents, était sûr de la majorité.
Ce fut le Tiers qui l’emporta par sa persistance et sa
ténacité.
Il refusa de procéder à la vérification de ses
propres pouvoirs, tant
que les deux autres corps ne seraient pas réunis à lui.
Puis, après
avoir attendu pendant un mois la réponse des
privilégiés, il se décida
à se passer d’eux ; et ce fut alors, le 17 juin, que le tiers
état, sur
la proposition de l’abbé Sieyès, se proclama
Assemblée nationale et
commença à agir en cette qualité.
La cour, irritée, prépara un coup
d’Etat : fermant la salle des délibérations, elle en
interdit l’entrée
aux députés. Ils se transportèrent alors, sous a
présidence de Bailly,
dans la salle du Jeu de Paume ; et ce fut là, le 20 juin, qu’eu
lieu
cette séance mémorable, où tous
prêtèrent solennellement serment de ne
pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution au
pays.
La
cour ne se tint pas pour battue ; et, profitant d’une absence de
Necker, toujours disposé à la conciliation, elle
décida Louis XVI à
tenir une séance royale, comme on l’appelait, où il
devait faire
connaître sa volonté.
La séance royale eut lieu le 23 juin. Le roi
donna ordre aux députés du tiers de cesser leurs
séances. Il cassa
leurs arrêtés, enjoignit de maintenir la distinction des
ordres, et
menaça les Etats de dissolution, si l’on méconnaissait
ses volontés.
Ce discours hautain fut le dernier soupir de l’autorité royale.
Le
tiers continua ses séances malgré les injonctions du roi.
C’est dans
cette circonstance que, M. de Dreux-Brézé étant
venu, de la part du
roi, inviter les députés à se séparer,
Mirabeau lui adressa cette
apostrophe célèbre : « Allez dire à votre
maître que nous sommes ici
par la volonté du peuple et que nous n’en sortirons que par la
force
des baïonnettes. »
Le clergé bientôt vint se réunir au tiers
état ;
quelques députés de la noblesse vinrent aussi l’un
après l’autre, et le
roi lui-même se vit bientôt obligé d’inviter les
ordres privilégiés à
cesser toute résistance.
Ainsi s’accomplit la réunion des ordres,
et leur absorption dans le tiers état ; ainsi fut
décidée la question
du vote par tête, qui assurait la souveraineté du tiers.
Ainsi les
Etats généraux devinrent Assemblée nationale.
Mais ce dernier titre
lui-même n’est pas celui qui la désigne dans l’histoire.
Ayant décidé
de donner une Constitution à la France, elle prit, le 9 juillet,
et a
conservé le nom d’Assemblée constituante.
La cour avait été obligée de
céder devant les Etats
généraux, devenus Assemblée nationale. Les trois
ordres s’étaient
confondus dans la nation. La souveraineté s’était
déplacée. La
Révolution était faite. Si les privilégiés
et la Cour eussent accepté
définitivement cette situation, peut-être la conciliation
eut-elle pu
avoir lieu sans effusion de sang.
Il n’en fut pas ainsi. La cour
voulut prendre sa revanche. Elle fit appel à la force, et fut
vaincue
par la force. A la révolution parlementaire succéda la
révolution
populaire. Telle fut, en deux mots, l’histoire du 14 juillet, date de
l’un des plus grands évènements de la Révolution :
la prise de la
Bastille.
Des troupes avaient été appelées à
Versailles de toutes
parts. Necker était exilé, le ministère
complètement renouvelé et
remplacé par des ennemis des réformes « Le nouveau
ministère ne dura
que quelques jours. Breteuil remplaçait Necker et était
le principal
ministre. ». On espérait contenir Versailles et Paris,
transférer
l’Assemblée dans un lieu plus à l’abri des
émotions populaires, et la
tenir ainsi à merci.
A ces nouvelles, un immense mouvement de
résistance se déclara dans l’Assemblée et dans le
peuple. A
l’Assemblée, Mirabeau, le redoutable tribun, fit voter une
adresse au
roi pour demander le renvoi des troupes. Au Palais-Royal, un jeune
homme, alors inconnu, depuis célèbre, Camille Desmoulins,
donna le
signal de l’insurrection. Les troupes étrangères du
régiment de
Royal-Allemand firent feu sur la multitude. Les gardes
françaises
prirent parti pour le peuple.
Ce n’était que les préludes de la
révolte. Elle prit bientôt une allure plus
régulière et un but précis.
Ce but, e fut l’attaque de la Bastille.
La Bastille, forteresse
formidable, établie sur la place qui porte aujourd’hui ce nom,
était
une prison d’Etat, et en quelque sorte la citadelle de l’arbitraire.
Là, sur de simples lettres de cachet, sans autre garantie de
justice
que la volonté royale, on renfermait et on laissait périr
oubliés ceux
qui avaient le malheur de déplaire au roi ou à ses
favoris.
Le
peuple, à peine armé, osa tenter le siège de la
forteresse. La hache
brisa les ponts-levis et les portes, et la population
révoltée,
soutenue par les gardes françaises, força ce vieil asile
de servitude
et de terreur qui, il faut le dire, n’était qu’assez faiblement
défendu.
Ce fut la première insurrection victorieuse, la première
apparition du peuple de Paris sur la scène
révolutionnaire.
La royauté, qui n’avait pas voulu céder à la
raison, fut contrainte de
céder à la force. Le roi rappela Necker et les ministres,
ordonna
l’éloignement des troupes, se confia à l’Assemblée
nationale, et vint à
Paris recevoir des mains du célèbre Bailly, devenu maire
de Paris, les
clefs de la ville et la cocarde tricolore « A la suite du 14
juillet,
une municipalité s’était organisée à
l’hôtel de Ville et avait nommé
Bailly, maire de Paris. En même temps, la garde nationale
s’était
spontanément organisée sous le commandement du
général La Fayette. ».
Ce fut, en apparence, un moment de réconciliation et de paix,
mais qui
ne devait pas durer longtemps.
Le 14 juillet avait été la
défaite de la royauté. Le 4 Août fut l’abdication
de la féodalité.
Dans cette nuit mémorable, l’Assemblée nationale abolit
tous les
privilèges. Dans un moment d’enthousiasme, la noblesse
elle-même et le
clergé, entraînés par l’esprit du temps, firent le
sacrifice volontaire
des droits abusifs et oppressifs qu’ils possédaient depuis des
siècles.
Le vicomte de Noailles, ouvrant le feu, demanda l’égalité
dans l’impôt,
l’abolition des droits féodaux moyennant rachat, l’abolition
sans
rachat des corvées seigneuriales, des mainmortes, des servitudes
personnelles « Les droits féodaux étaient
considérés par la noblesse
comme une propriété : c’est pourquoi elle demandait le
rachat. Les
corvées, les mainmortes et servitudes personnelles, étant
au contraire
des usurpations sur les libertés naturelles de l’homme, devaient
être
abolies sans rachat. ».
Guiche et Mortemart demandent l’abolition
des pensions de Cour ; Virieu, l’abolition des colombiers ;
l’évêque de
Chartres, l’abolition du droit de chasse, jusque-là
réservé aux
seigneurs.
L’évêque de Nancy, au nom du clergé, demande
à son tour
le rachat des féodalités ecclésiastiques, à
condition que le prix de
rachat serait transformé en dotation appliquée au
soulagement des
pauvres.
Le curé Thibault, allant plus loin encore, offre
l’abolition du casuel des prêtres. Mais l’Assemblée, tout
en
applaudissant, refusa ce sacrifice.
Tous les privilèges devaient
disparaître à la fois dans cet entraînement
universel. Un conseiller du
Parlement propose l’abolition de la vénalité des charges
et des autres
privilèges de la magistrature.
Les villes elles-mêmes et les
provinces tiennent à honneur de faire le sacrifice de tout ce
qui les
sépare, et les empêche de former une seule nation sous une
seule loi.
Suppression des barrières provinciales, plus de pays
d’états.
En
résumé : Abolition de la servitude personnelle et de la
mainmorte.
Abolition des corvées. Abolition des droits féodaux, sauf
rachat pour
certains d’entre eux. Faculté de rembourser les droits
seigneuriaux.
Abolition des justices seigneuriales. Abolition du droit exclusif de
chasse, de colombier et de garenne. Taxe en argent
représentative de la
dîme. Rachat possible de toutes les dîmes « Plus
tard, le clergé fit
abandon du droit de rachat des dîmes, s’en rapportant à la
nation du
soin d’assurer les besoins du culte divin. ». Abolition de toute
immunité pécuniaire, égalité
d’impôts. Admissibilité de tous les
citoyens aux emplois civils et militaires. Abolition des
privilèges
particuliers des provinces et des villes. Suppression de la
vénalité
des offices et établissement prochain d’une justice gratuite.
Suppression des pensions de Cour, etc.
Tels sont les résultat qui,
en une seule nuit, ont été conquis par la
Révolution. C’est aux
philosophes du XVIII° siècle, Montesquieu, Rousseau,
Voltaire, Turgot,
qu’il faut, en grande partie, faire honneur de cet immense changement
dans les conditions de la vie sociale. Les philosophes ont
proclamé les
principes. L’Assemblée constituante a
décrété l’application.
Toutes ces réformes peuvent se résumer en un seul mot :
L’égalité devant la loi.
La nuit du 4 août avait été
un moment d’exaltation et
d’entraînement. Il restait à rédiger toutes les
propositions décrétées,
et à les consacrer par un acte fondamental et solennel
destiné à être
la pierre angulaire du monument nouveau que l’on allait élever.
C’est
ce que fit l’Assemblée nationale dans le préambule de sa
constitution,
sous ce titre : Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
On
a reproché à l’Assemblée constituante d’avoir fait
précéder un acte
constitutionnel d’une déclaration philosophique de principe.
Cependant
cette déclaration est précisément, de tous les
actes de la
Constituante, la seule chose qui soit restée immobile et
respectée. La
constitution péri, ainsi que toutes celles qui ont suivi. La
Déclaration des droits a traversé tous les
régimes, plus ou moins
atteinte sans doute par les uns ou par les autres, mais demeurant, dans
son ensemble, la base inébranlable du droit public de la France.
Rapportons donc ici textuellement les principaux articles de cette
pièce mémorable, qui est, en quelque sorte, l’Evangile de
l’ordre
nouveau :
« Les représentant français constitués en
Assemblée
nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli et le
mépris des droits
de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et la corruption
des gouvernements, ont résolu d’exposer dans une
déclaration solennelle
les droits naturels, inaltérables et sacrés de l’homme…En
conséquence,
l’Assemblée nationale reconnaît et déclare, en
présence de tous et sous
les auspices de l’Etre suprême, les droits suivants :
I. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.
II. …Ces droits sont : la liberté, la propriété,
la sûreté et la résistance à l’oppression.
III.
Le principe de la souveraineté réside essentiellement
dans la nation.
Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en
émane
expressément.
IV. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne
nuit pas à autrui. Ainsi, l’exercice des droits naturels de
chaque
homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la
société la jouissance de ces mêmes droits. Ces
bornes ne peuvent être
déterminées que par une loi.
V. …
VI. La loi est l’expression de
la volonté générale. Tous les citoyens ont le
droit de concourir
personnellement ou par leurs représentant à sa formation.
Elle doit
être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit
qu’elle punisse.
Tous les citoyens sont égaux à ses yeux. Tous sont
également
admissibles à toutes les dignités, places et emplois
publics, selon
leur capacité.
VII. Nul homme ne peut être accusé, arrêté,
ni détenu
que dans le cas déterminés par la loi et selon les formes
qu’elle a
prescrites.
VIII. La loi ne doit établir que des peines strictement
nécessaires ; et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une
loi établie et
promulguée antérieurement au délit.
IX. Tout homme est présumé innocent jusqu’à ce
qu’il ait été déclaré coupable.
X.
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions,
même religieuses, pourvu
que leur manifestation ne trouble pas l’ordre établi par loi.
XI. La
libre communication des pensées et des opinions est un des
droits les
plus précieux de l’homme. Tout citoyen peut donc parler,
écrire,
imprimer librement, sauf à répondre des abus de cette
liberté dans les
cas déterminés par la loi.
XII. La garantie des droits de l’homme et
du citoyen nécessite l’établissement d’une force
publique. Cette force
est donc instituée pour l’avantage de tous, et non pour
l’utilité
particulière de ceux auxquels elle est confiée.
XIII. Pour
l’entretien de la force publique et les dépenses
d’administration, une
contribution commune est indispensable. Elle doit être
également
répartie entre les citoyens, en raison de leurs facultés.
XIV. Tous
les citoyens ont le droit de constater, par eux-même ou leurs
représentants, la nécessité de ces contributions
publiques, de les
consentir librement et d’en déterminer la quotité,
l’assiette, le
recouvrement et la durée.
XV. La société a le droit de demander compte à
tout agent public de son administration.
XVI.
Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est
pas assurée,
ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a pas
de constitution.
XVII.
La propriété étant un droit inviolable et
sacré, nul ne peut en être
privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique
en est légalement
constatée, et sous la condition d’une juste et préalable
indemnité.
Après
avoir posé ces principes, les auteurs de la constitution les
résumaient
en les ramenant aux deux idées fondamentales de
l’égalité et de la
liberté. ( Constitution de 91, titre 1er.).
L’égalité comprenait : 1° l’égale
admissibilité aux emplois ; 2° l’égalité des
impôts ; 3° l’égalité des peines.
La liberté comprenait : 1° la liberté personnelle, ou
droit d’aller et
venir, d’où dérive la liberté du travail et la
liberté des propriétés ;
2° la liberté de pensée et de conscience ; 3° la
liberté de réunion ;
4° la liberté de pétition.
Telles sont les maximes fondamentales d
l’ordre social établi par la Révolution de 89. Elles ont
été plus ou
moins explicitement reconnues par tous les gouvernements issus de la
Révolution. Elles sont donc la part la plus solide et la plus
durable
de l’œuvre accomplie par l’Assemblée constituante. Restait
à établir
l’organisation administrative et l’organisation politique du pays. Elle
fut moins heureuse dans cette double entreprise.
DOCUMENTATION : Lien vers le texte complet des Droits de l'Homme.
La Révolution s’est faite à la fois
sur deux théâtres
différents : à l’Assemblée et dans la rue ; d’un
côté par des décrets
et des actes constitutionnels, de l’autre par des mouvements populaires
; le Serment du Jeu de paume, et la prise de la Bastille ; la nuit du 4
août et les journées d’octobre.
Le 14 juillet avait été la défaite
de la royauté ; les 5 et 6 Octobre furent son humiliation et le
commencement de sa déchéance. Le 14 Juillet avait abattu
la citadelle
du despotisme ; les journées d’octobre ramenèrent le roi
à Paris, et le
placèrent sous la garde et sous la menace du peuple.
Les anciens
rois de France avaient fait de Paris le siège de leur pouvoir.
Le
Palais de Justice, l’Hôtel de Saint-Paul, le Louvre avaient
été
successivement des demeures royales. Louis XIV, le premier, dans son
ressentiment des injures qu’avaient infligées à sa
mère et à lui-même
les Parisiens pendant la Fronde, avait quitté Paris pour n’y
plus
rentrer, et avait fait de Saint-Germain d’abord, de Versailles ensuite,
le siège de son gouvernement et de sa Cour, en ornant cette
dernière
résidence de toutes les splendeurs de l’art et du goût.
Depuis lui,
Louis XV, sauf pendant la régence du duc d’Orléans, et
louis XVI, ses
successeurs, avaient continué d’habiter ce majestueux
séjour.
Après
le 14 Juillet, Paris avait appelé à sa tête, pour
maire Bailly, le
savant illustre, et pour commandant des gardes nationales La Fayette,
si populaire alors pour ses opinions libérales et
généreuses, et pour
la part qu’il avait prise, avec Washington, à
l’émancipation des
Etats-Unis d’Amérique.
Etait-ce Paris, était-ce Versailles qui devait l’emporter ?
La Cour n’avait pas accepté la défaite du 14 juillet.
Elle voulut
prendre sa revanche et appela de nouveau des troupes à son
secours.
Elle avait négocié avec le marquis de Bouillé un
projet de fuite. Les
gardes du roi avaient invité à un banquet, dans la salle
de spectacle
du château de Versailles, les officiers des autres corps. A ce
banquet,
des chants, des toast, la reine venant après la fête
remercier ses
défenseurs, la cocarde tricolore foulée au pieds, tout
semblait
indiquer une pensée de réaction.
Excité déjà par les discutions de
l’Assemblée sur le veto royal, par les résistances du roi
aux décrets
du 4 août ; surexcité encore par la disette, le courroux
populaire
s’exalta à ces événements.
Les femmes de Paris, conduites par
Maillard, célèbre depuis par les massacres de septembre,
marchèrent sur
Versailles. Les gardes nationaux, commandés par La Fayette,
arrivèrent
à leur tour. Celui-ci réussit à rétablir
l’ordre et le calme. Mais
pendant la nuit un malentendu vint détruire son œuvre ; le
château fut
envahi. La reine fut obligée d’avoir recours à la
protection de La
Fayette, qu’elle détestait ; les gardes du corps furent
sauvés par la
même protection. La victoire resta à la multitude ; et le
roi et la
reine rentrèrent acclamés, mais prisonniers, à
Paris.
Dès ce jour,
Paris redevint la capitale de la France, et Versailles demeura avec sa
grandeur déserte et sa majesté silencieuse et
glacée.
